Formulaires administratifs

Formulaires administratifs de la mairie ou du CCAS
Ce formulaire est réservé aux associations Champigneullaises.

Dossier de mariage
 808 Téléchargements
 1.1 MB

Dossier à remplir et retourner au moins 2 mois avant la date de mariage souhaitée

Formulaire de reservation de salle
 489 Téléchargements
 862.76 KB

Tarifs et formulaire de reservation pour la salle polyvalente, la salle des fêtes, la maison du projet et l'espace Voltaire.

NB : cette démarche est réalisable directement en ligne sur cette page : cliquez ICI
(Mise à jour : Jan. 2023)
ATTENTION : si le délai n’est pas respecté (15 jours), nous ne pouvons garantir que l’arrêté pourra être établi par la BIPM.
Par exemple, pour une demande en vue d’un déménagement, le demandeur n’aura pas la garantie de disposer des places de stationnement, et des panneaux.

Demande d'ouverture de débit de boissons temporaire
 1102 Téléchargements
 364.78 KB

Formulaire à retourner en mairie au minimum 10 jours avant la manifestation. (mise à jour : février 2024)

Formulaire livret de famille
 856 Téléchargements
 134.73 KB

Mise à jour ou 2e livret de famille.
Demande d'inhumation, de scellement, de dépot d'urne funeraire et fiche de déclaration en mairie.

Demande de logement social - CCAS
 1170 Téléchargements
 46.98 KB

Formulaire de demande de logement social au CCAS.

Demande de logement social - Cerfa n°14069*01
 316 Téléchargements
 839.9 KB

Cerfa n° 14069*01 - Formulaire administratif de demande de logement social, fourni par l'Etat.
Demande de délivrance de copie intégrale ou d'extrait d'actes de l'État Civil. Uniquement sur les actes dressés à Champigneulles (Mise à jour : septembre 2015)

Attestation d'hérédité
 316 Téléchargements
 71 KB

Anciennement attestation de porte fort

Rechercher un document