Formulaires Administratifs & Divers

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Trier par : Nom | Date | Clics [ ▲ ]

Mur anti-bruit : moyens de reduction du bruit Mur anti-bruit : moyens de reduction du bruit

Publié le : 30/06/2017
Taille du fichier : 1008.14 kB
Mur anti-bruit : Présentation sur les moyens de réduction du bruit

Mur anti-bruit : resorption des points noirs bruit Mur anti-bruit : resorption des points noirs bruit

Publié le : 30/06/2017
Taille du fichier : 7.31 MB
Mur anti-bruit : Présentation sur la resorption des points noirs bruit

Débat d'Orientation Budgétaire 2017 & budgets Débat d'Orientation Budgétaire 2017 & budgets

Publié le : 28/03/2017
Taille du fichier : 369.25 kB
Débat d'Orientation Budgétaire 2017 + budgets global 2017 + budgets eaux 2017 + budgets assainissement 2017

Autorisation de sortie du territoire pour mineur Autorisation de sortie du territoire pour mineur

Publié le : 09/01/2017
Taille du fichier : 140.17 kB
CERFA_15646-01 - Autorisation de sortie du territoire pour mineur obligatoire à partir du 15 janvier 2017

Demande de reservation de salles 2017 Demande de reservation de salles 2017

Publié le : 09/01/2017
Taille du fichier : 78.39 kB
Tarifs et formulaire de reservation pour la salle polyvalente, la salle des fêtes, la maison du projet et l'espace Voltaire.

Attestation d'hérédité Attestation d'hérédité

Publié le : 01/06/2016
Taille du fichier : 71 kB
Anciennement attestation de porte fort

Demande d'ouverture de débit de boissons temporaire Demande d'ouverture de débit de boissons temporaire

Publié le : 27/01/2016
Taille du fichier : 147.31 kB
Formulaire à retourner en mairie au minimum 10 jours avant la manifestation.
(mise à jour : janvier 2016)

Demande de copie intégrale ou extraits actes état civil [MàJ 09/2015] Demande de copie intégrale ou extraits actes état civil [MàJ 09/2015]

Publié le : 20/09/2015
Taille du fichier : 87.93 kB
Demande de délivrance de copie intégrale ou d'extrait d'actes de l'État Civil. (Mise à jour : septembre 2015)  Uniquement sur les actes dressés à Champigneulles

Demande de logement social - Cerfa n°14069*01 Demande de logement social - Cerfa n°14069*01

Publié le : 23/10/2013
Taille du fichier : 839.9 kB
Cerfa n° 14069*01 - Formulaire administratif de demande de logement social, fourni par l'Etat.

Demande de logement social - CCAS Demande de logement social - CCAS

Publié le : 23/10/2013
Taille du fichier : 46.98 kB
Formulaire de demande de logement social au CCAS.

Document de circulation pour Étranger Mineur (DCEM et TIR) Document de circulation pour Étranger Mineur (DCEM et TIR)

Publié le : 25/11/2011
Taille du fichier : 39.74 kB
Pièces exigées pour l’obtention d’un Document de Circulation pour Étranger Mineur (DCEM) et titre d'identité républicain (TIR)

● Que les enfants soient nés à l'étranger ou en France de parents étrangers, demander en préfecture un DCEM ou TIR (cerfa N° 11203-02)

Demande de gestion d'urne funéraire et fiches de déclaration Demande de gestion d'urne funéraire et fiches de déclaration

Publié le : 10/12/2008
Taille du fichier : 187.9 kB
Demande d'inhumation, de scellement, de dépot d'urne funeraire et fiche de déclaration en mairie.

Carte circuits promenades Champigneulles Carte circuits promenades Champigneulles

Publié le : 04/10/2007
Taille du fichier : 441.32 kB
Carte des différents circuits de promenades à Champigneulles et dans ses environs.

Présentation de la CVC Présentation de la CVC

Publié le : 25/07/2007
Taille du fichier : 1.03 MB
Présentation en images de la Compagnie Vosgienne de la Chaussure (CVC)

Courrier du maire à Enedis Courrier du maire à Enedis

Publié le : 01/01/2000
Taille du fichier : 115.83 kB