Règlements

-Divers règlements et chartes ; complexe sportif, cimetières, periscolaire, service des eaux etc.

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Police des cimetières Police des cimetières

Publié le : 25/03/2016
Taille du fichier : 160.36 kB
mise à jour mars 2016

Règlement municipal des cimetières Règlement municipal des cimetières

Publié le : 25/03/2016
Taille du fichier : 303.94 kB
 Règlement municipal des cimetières - Mise à jour 23 mars 2016

Règlement du parc du Château Règlement du parc du Château

Publié le : 17/12/2015
Taille du fichier : 548.11 kB
Règlement interieur du parc du Château (Mise à Jour : 12/2015)

Règlement d'assainissement Règlement d'assainissement

Publié le : 16/07/2013
Taille du fichier : 619.76 kB
Mise à jour Juin 2013

Règlement du service des eaux Règlement du service des eaux

Publié le : 16/07/2013
Taille du fichier : 235.49 kB
Mise à jour Juillet 2013

Charte nationale de l'Information Jeunesse Charte nationale de l'Information Jeunesse

Publié le : 18/06/2013
Taille du fichier : 41.67 kB
Charte nationale de l'Information Jeunesse...

Règlement annexe anim' Jeunes Règlement annexe anim' Jeunes

Publié le : 05/10/2012
Taille du fichier : 76.58 kB
Règlement interieur de l'Annexe des Anim' Jeunes (Maison du projet) au 1er octobre 2012

Règlements école de théâtre Règlements école de théâtre

Publié le : 16/08/2012
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Règlement intérieur et règlement organique de l'école municipale de théâtre. 2012-2013

Règlement intérieur complexe sportif Bellefontaine [MàJ février 2012] Règlement intérieur complexe sportif Bellefontaine [MàJ février 2012]

Publié le : 03/04/2012
Taille du fichier : 34.15 kB
Règlement intérieur du complexe sportif de Bellefontaine (Mise à jour : 21 février 2012)